Réalisation

Agence TigreBlanc
179 Rue St Albin
59500 Douai
www.tigreblanc.fr
E-mail : contact@tigreblanc.fr
Tél : 03 27 98 67 05

Crédit Photos : istockphoto

Editeur

SIGNES & TECHNIQUES
ZAL du Minopole
62160 – Bully-les-Mines

Tél : 03 21 44 08 08
Fax : 03 21 44 97 10
E-mail : contact@signes-techniques.com

Le directeur de la publication du présent site est Nicolas LAUZY
Le responsable de la rédaction est Nicolas LAUZY

Propriété et Droits d’auteur

© Droits d’auteurs 2012 : tous droits réservés à SIGNES & TECHNIQUES

Le site www.signes-techniques.com est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en
vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le
logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont
la propriété exclusive de SIGNES & TECHNIQUES. A cet effet toute représentation, reproduction,
modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que
soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la
publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins
et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre
indicatif 1.000.000 francs) d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles
est autorisée.

Validité des informations

Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent,
ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Pour
plus d’informations, contactez-nous.

Informatique et Libertés

Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou
formulaires sont destinées uniquement à SIGNES & TECHNIQUES; elles peuvent être conservées et
utilisées ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales. Elles ne feront
l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour
satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque
 » * « .

L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est
indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de
documentation, de newsletter.

Les informations personnelles recueillies pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et
de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978
relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant
recueilli les informations demandées.

Ce droit d’accès peut s’exercer auprès du responsable du service :
– par courrier électronique auprès de contact@signes-techniques.com
– par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante :

SIGNES & TECHNIQUES
ZAL du Minopole
62160 – Bully-les-Mines

Limitation de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à
protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant
sur le réseau Internet. De manière générale, SIGNES & TECHNIQUES décline toute responsabilité à
un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de
télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

Droit applicable

Tout visiteur du site www.signes-techniques.com est considéré comme acceptant l’application des
lois françaises.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.signes-techniques.com nécessite une
autorisation préalable et écrite de SIGNES & TECHNIQUES.

En tout état de cause, SIGNES & TECHNIQUES n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi
que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.signes-techniques.com
se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.